Aller au contenu principal
Aller au pied de page
Accueil
Vie municipale
Conseil Municipal
Comptes-rendus du conseil
Mot du Maire
Règles élémentaires de civisme
Vie pratique
Application Illiwap
Les associations
Les numéros utiles
Déchetterie
Collecte des déchets
Sante (ADMR et CLIC)
Église et cimetière
Vie économique
Vos démarches
Enfance et éducation
Vie scolaire
Assistantes maternelles
Histoire du village
Plan du village
Histoire du village
Histoire du blason
Fleurissement
Plan de la zone Caurel-Witry
Contact
Menu
Accueil
Vie municipale
Conseil Municipal
Comptes-rendus du conseil
Mot du Maire
Règles élémentaires de civisme
Vie pratique
Application Illiwap
Les associations
Les numéros utiles
Déchetterie
Collecte des déchets
Sante (ADMR et CLIC)
Église et cimetière
Vie économique
Vos démarches
Enfance et éducation
Vie scolaire
Assistantes maternelles
Histoire du village
Plan du village
Histoire du village
Histoire du blason
Fleurissement
Plan de la zone Caurel-Witry
Contact
Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?
Professionnels
Étapes de vie
Je crée
Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?
Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?
Mis à jour le11/02/2025
Guichet des formalités des entreprises
Site unique des formalités - Comment saisir une formalité
Déclaration de modification d'une personne morale - Personne morale (M2)
Déclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (M3)
Déclaration relative à une association (M0 ASSO)
Déclaration de radiation d'une personne morale (M4)
M'BE GIE - association
Déclaration relative aux bénéficiaires effectifs d'une société (M'BE Société)
Déclaration de modification d'une personne morale - Personne morale (M2)
Déclaration de modification d'une entreprise - Personne physique (P2 CM)
Déclaration relative aux organes de direction, surveillance, contrôle de la personne morale (M3)
Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee
-
Conditions Générales d'Utilisation